Les présentes conditions s’appliquent à tout utilisateur du site ou client des prestations SEO décrites. Veuillez les lire attentivement.

19 mars 2026

Acceptation des conditions

Votre accès ou usage du site vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales ainsi que des politiques associées (confidentialité et cookies). Si vous n’êtes pas d’accord, veuillez cesser l’utilisation.

Définitions

Pour faciliter la compréhension, nous définissons ci-dessous plusieurs termes-clés utilisés.

• Client désigne toute personne morale ou physique passant commande d’une prestation sur le site.
• Service désigne l’ensemble des analyses, plans ou accompagnements SEO proposés ici.
• Site désigne le site zenovirelata.sbs et l’ensemble de ses pages et fonctionnalités.
• Conditions signifie ce document de référence précisant les droits et obligations.

Utilisation des services

Notre site propose uniquement des services d’accompagnement et d’audit SEO, sans promesse de résultats garantis.

Eligibilité

Nos services s’adressent aux professionnels, responsables digitaux, propriétaires de sites marchands ou institutionnels.

Réservé aux utilisateurs majeurs.

Obligations utilisateur

En utilisant le site, vous vous engagez à fournir des informations exactes et à respecter la réglementation.

• Ne pas usurper l’identité d’un tiers ou transmettre de fausses informations.
• Respecter le Code de la propriété intellectuelle français.
• Utiliser le site uniquement à des fins légales.
• Collaborer activement lors des prestations (transmission de données, validation, etc.).

Utilisations interdites

Sont strictement proscrits :

• Toute activité frauduleuse, trompeuse ou illicite sur le site.
• Interférer avec la sécurité du site ou tenter d’accéder à des zones non autorisées.
• Extraction massive de données sans autorisation écrite préalable.
• Diffusion de contenus injurieux, discriminatoires ou nuisibles.
• Reproduire ou commercialiser nos livrables sans accord.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, logos, schémas, méthodologie) sont protégés et restent la propriété exclusive de zenovirelata.sbs ou de ses partenaires. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Vos contenus

Vous êtes responsable du contenu transmis via le site. Il doit être licite, non-violent et respectueux des droits de tiers.

Respect de la vie privée et RGPD

Notre politique de confidentialité s’applique à tout traitement de données sur le site. Nous nous conformons au RGPD et à la législation française. Consulter la politique

Clause de non-responsabilité

Les informations figurant sur le site sont à visée informative et n’emportent aucune garantie de résultat.

Limitation de responsabilité

Notre responsabilité ne saurait être engagée qu’en cas de faute prouvée ou de négligence grave dans la prestation fournie.

Indemnisation

Le client s’engage à garantir zenovirelata.sbs contre toute réclamation liée à une violation des présentes conditions.

Règlement des litiges et droit applicable

Tout différend sera traité à l’amiable, puis selon le droit français si nécessaire.

Loi applicable et juridiction

Toutes les clauses sont régies par la législation française.

Résiliation

zenovirelata.sbs se réserve le droit de supprimer l’accès d’un utilisateur non respectueux des conditions ou de la législation.

Modifications

zenovirelata.sbs peut modifier les conditions à tout moment en publiant la version à jour sur le site.

Divisibilité

Si une clause est jugée non valide, les autres dispositions demeurent applicables.

Intégralité de l’accord

Ces conditions constituent l’accord total entre vous et zenovirelata.sbs concernant l’utilisation du site et des services.

Contacts et réclamations

Pour toute question relative aux présentes conditions :